Mentions légales
- Accueil
- Mentions légales
1. Informations légales :
Société : CHARIOT & Co
Forme juridique : Société par actions simplifiées unipersonnelle (SASU)
Siège social : 2 rue du Temple, Res les Mutuelles Bat Solidarité, 97200 Fort-de-France
Capital social : 111,00 €
Code Siren : 952517266
Représentation :
- Président : M. Tony CHARLES-NICOLAS
- Directeur Général : Mme Dorielle, Laure-anne Deluge
Contact : chariotco11@gmail.com / [Numéro de téléphone du service client]
2. Propriété intellectuelle :
Droits d’auteur : L’ensemble des contenus présents sur le site de CHARIOT & Co, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, est la propriété exclusive de CHARIOT & Co ou de ses partenaires. La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments est formellement interdite sans l’autorisation expresse de CHARIOT & Co.
Marques et logos : Les marques et logos de CHARIOT & Co et de ses partenaires ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite de CHARIOT & Co ou de ses partenaires.
Liens hypertextes : Le site de CHARIOT & Co peut contenir des liens vers d’autres sites. CHARIOT & Co ne prend aucun engagement concernant n’importe quel autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site de CHARIOT & Co et ne serait en aucune façon responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites.
Utilisation non autorisée : Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Demandes d’autorisation : Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email à chariotco11@gmail.com.
N’oubliez pas d’ajouter ou de remplacer les informations manquantes, comme l’adresse email à laquelle les demandes d’autorisation ou d’information doivent être envoyées.
3. Limitation de responsabilité :
Contenu du site : Le site de “CHARIOT & Co” a pour objectif de fournir des informations concernant l’ensemble de ses activités. CHARIOT & Co s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Mise à jour : Toutes les informations indiquées sur le site de “CHARIOT & Co” sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Utilisation du site : CHARIOT & Co ne saurait être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site de CHARIOT & Co, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Liens hypertextes et cookies : Le site de CHARIOT & Co contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de CHARIOT & Co. Cependant, CHARIOT & Co n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité quant aux risques de contenus illicites.
4. Données personnelles :
Conformément à la législation en vigueur, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à l’utilisation de leurs données. Pour exercer ces droits, il suffit d’envoyer une demande à chariotco11@gmail.com.
5. Hébergement du site :
Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Numéro de téléphone de l’hébergeur : +33 9 72 10 10 07
6. Crédits :
Design & Développement : Digital Freedom Caraibe
Adresse de l’agence : 81 rue Lamartine, 97200 Fort-de-France
Numéro de téléphone de l’agence : 0596 58 22 98
Site web de l’agence : https://digitalfreedomcaraibe.com/
7. Loi applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.